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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
137 interventions trouvées.
L'amendement n° 30 rectifié est retiré. L'amendement n° 33, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Omar Oili, Patient, Rohfritsch, Rambaud, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du...
Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Emploi outre-mer Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
L’amendement n° 22 est retiré. L’amendement n° 21, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : En euros Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouver...
L'amendement n° 32, présenté par MM. Omar Oili, Mohamed Soilihi, Patient, Rohfritsch, Rambaud, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, pro...
Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Emploi outre-mer Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Saïd Omar Oili.
L’amendement n° 30 rectifié, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Omar Oili, Patient, Rambaud, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocr...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré Enseignement scolaire public du second degré Vie de l’élève Dont T2 1 600 000 1 600 000 Dont HT2<...
L'amendement n° 34, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Relations avec les collectivités territoriales Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annula...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 28 est présenté par le Gouvernement. L'amendement n° 31 est présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar O...
L’amendement n° 30 rectifié est retiré. L’amendement n° 33, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Omar Oili, Patient, Rohfritsch, Rambaud, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du...
Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Emploi outre-mer Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
L'amendement n° 29, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'...
L’amendement n° 32, présenté par MM. Omar Oili, Mohamed Soilihi, Patient, Rohfritsch, Rambaud, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, pro...
Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Emploi outre-mer Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Saïd Omar Oili.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 6 est présenté par M. Husson, au nom de la commission. L'amendement n° 13 est présenté par MM. Bocquet, Savoldelli, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L'amendement n° 26 est présenté par MM. Iacovelli, Rambaud, Patient, Rohfritsch,...
L’amendement n° 34, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Relations avec les collectivités territoriales Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements TOTAUX SOLDE La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 28 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 31 est présenté par MM. Rambaud, Patient, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille, M. Omar O...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre délégué, pour pr...
L’amendement n° 29, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
