Interventions de Pierre Ouzoulias

M. Pierre Ouzoulias. La commission n’a pas de cœur !

M. Pierre Ouzoulias. La commission n’a pas de cœur !

Il s’agit, par cet amendement, d’abonder de 100 millions d’euros le budget du Cnous pour lui permettre de financer un certain nombre de ses politiques, en matière de restauration, par exemple, ou de soutien aux étudiants précaires, y compris non boursiers. La situation matérielle de ces étudiants exige qu’ils soient aidés par les Crous, comme v...

Il s’agit, par cet amendement, d’abonder de 100 millions d’euros le budget du Cnous pour lui permettre de financer un certain nombre de ses politiques, en matière de restauration, par exemple, ou de soutien aux étudiants précaires, y compris non boursiers. La situation matérielle de ces étudiants exige qu’ils soient aidés par les Crous, comme v...

J’ai eu à pratiquer – c’est pour ainsi dire un souvenir d’ancien combattant – la loi de 1941 relative à la réglementation des fouilles archéologiques et je me souviens de la difficulté, y compris dans cet hémicycle, avec laquelle la nouvelle loi sur l’archéologie préventive a été votée. Je suis très heureux de voir que, aujourd’hui, les élus la...

Madame la ministre, je veux marquer mon attachement très fort à ce lieu de mémoire. D’abord, c’est un édifice cultuel extrêmement important, y compris pour le rayonnement de l’art cistercien. Ensuite, c’est un lieu où des résistants, nombreux, ont été incarcérés et ont été fusillés. Alors que nous vivons partout une période de montée des périls...

Très bien !

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, une très grande part de ce projet de budget est consacrée à l’accompagnement des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Pourtant, de fortes incertitudes demeurent sur l’organisation et le financement de dispositifs absolument nécessaires à leur ...

Il faut se rendre à l’évidence : le SNU a été expérimenté, il ne fonctionne pas : il faut l’arrêter. Madame la secrétaire d’État, eu égard à votre enthousiasme, j’ai cherché un moyen de vous le dire de manière plaisante et j’ai trouvé deux citations des Shadoks. La première, c’est : « Plus ça rate et plus on a de chances que ça marche. ...

Par cet amendement, nous proposons de doubler les crédits supplémentaires accordés à l’Agence française de lutte contre le dopage. Nous souhaitons, ce faisant, appeler l’attention du Sénat sur le problème du dopage dans le sport amateur. Dans le sport professionnel, ce fléau est aujourd’hui bien connu. En revanche, dans le sport amateur, la cu...

Dommage !

Bien sûr !

En quelques mots, il s’agit, au travers de cet amendement, de donner un peu plus d’argent au fonds pour le développement de la vie associative. En effet, nous pensons qu’il est aujourd’hui absolument indispensable d’aider les associations.

Tout à fait !

J’aborderai trois points. Premier point : la dette d’IDF Mobilités s’élève aujourd’hui à 7 milliards d’euros. Deuxième point : en janvier 2020, M. Édouard Philippe avait donné la garantie du Gouvernement d’assurer le financement pérenne des coûts de fonctionnement du Grand Paris Express. L’engagement n’a pas été tenu, monsieur le ministre !

Troisième point : vous savez très bien que pour les jeux Olympiques, les promesses de la France en matière de transport urbain ne sont une nouvelle fois pas tenues. La charge de l’organisation des jeux Olympiques a été transférée vers Île-de-France Mobilités, qui financera, sur ses propres deniers, l’installation de lignes de bus – non électri...

Mes chers collègues, faisons un petit détour par une niche, la niche Madelin ! Monsieur le ministre, dans le projet de loi de finances rectificative pour 2021, vous avez fait passer de 18 % à 25 % la proportion des sommes investies déductibles de l’impôt sur le revenu des contribuables qui investissent dans des PME (petites et moyennes entrepr...

Vous oubliez un point tout à fait essentiel : aujourd’hui, les propriétaires de monuments classés et inscrits aux monuments historiques bénéficient en totalité, quand le monument est ouvert, d’une déduction des charges foncières sur leurs revenus. Voilà la véritable incitation. Le dispositif fiscal fixe déjà des conditions draconiennes : le bi...

La taxation dite « au tonnage » des armateurs avait été acceptée en 2017 par la Commission européenne, à la condition expresse qu’elle favorise l’immatriculation dans l’Union. Elle est, à ce jour, appliquée par dix-huit pays de l’Union européenne. Ce changement de fiscalité a fait perdre à la France près de 18 milliards d’euros. Or l’enquête d...

Monsieur le ministre, je suis très heureux du discours que vous venez de tenir : pour ma part, j’explique depuis cinq ans dans cet hémicycle qu’il faut reprendre le CIR dans ses fondements et que c’est un mécanisme dispendieux, dont le coût ne cesse d’augmenter et dont les effets pour la recherche ne sont pas avérés, notamment la recherche que ...