4881 interventions trouvées.
Je ne comprends pas bien votre raisonnement. Avec le mécanisme de représentation-substitution, la métropole ou la communauté urbaine remplace au sein du syndicat tel qu’il existe actuellement les communes qui appartenaient autrefois au syndicat. Je constate seulement qu’à l’occasion de cette substitution, on prétend changer les règles de repr...
Il est retiré.
Cet amendement a pour objet le transfert de personnels en cas de modification de l’intercommunalité, qui peut poser problème. Il serait logique et souhaitable que les organisations syndicales soient consultées avant toute réorganisation résultant des transferts de compétences. Par ailleurs, cet amendement vise à préserver les avantages acquis...
Je comprends les réticences de la commission et du Gouvernement, mais je ne vais pas retirer cet amendement, pour une très bonne raison : contrairement à ce que l’on dit, un certain nombre d’avantages sociaux acquis ne sont pas transférés automatiquement ; la moindre des choses serait de conserver ces avantages. C’est aussi une façon de préserv...
M. Pierre-Yves Collombat. Et les pigeons ?
Je pourrais reprendre la métaphore que j’avais utilisée lors de la discussion générale : je crois que Sisyphe a bien remonté son rocher, avec différentes péripéties. Est-il heureux ? Ce n’est pas certain ; mais il n’est pas vraiment malheureux non plus, car nos travaux ont permis de garantir un certain nombre d’acquis. Vu la complexité de la si...
Le travail réalisé, même s’il ne nous donne pas totalement satisfaction, a été un véritable travail parlementaire, et nous avons pris les positions qui nous paraissaient les plus judicieuses possibles. Après le vote de l’Assemblée nationale en deuxième lecture, après la réunion de la commission mixte paritaire, si nous parvenons à établir un t...
Je demande la parole.
Je constate que la vertu n’est pas récompensée ! Je suis totalement opposé à cette inversion de l’ordre du jour. Puisque nous avons commencé l’examen de ce texte, terminons-en ! Nous passons notre temps à entrelarder les textes d’autres textes ! On pourrait aussi bien faire une après-midi récréative, nous l’avons bien méritée ! §
Personnellement, je suis vigoureusement opposé à cette inversion de l’ordre du jour, que rien ne justifie. On terminera à point d’heure, s’il le faut, l’examen des textes sur les normes ! Elles ont attendu si longtemps qu’elles peuvent encore patienter quelques heures ! Par ailleurs, même si je ne veux pas faire d’effets de manche, je dois dir...
Vous avez certainement d’excellentes raisons… et aussi quelques mauvaises !
Mais il peut y avoir des amendements !
Des collègues ont pris leurs dispositions pour revenir je ne sais pas quand !
Vous aimez cela, c’est bien !
C’est bon d’être au hit-parade des gens qui comptent !
J’en suis tout ému !
Vous nous baladez en permanence !
Ben voilà ! La servitude volontaire progresse !
On ne va pas y passer la matinée !