Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Pierre-Yvon Trémel
- Régulation des activités postales (50 interventions)
- Création du registre international français (34 interventions)
- Loi d'orientation agricole (16 interventions)
- Régulation des activites postales (10 interventions)
- Aménagement protection et mise en valeur du littoral (7 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (6 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (4 interventions)
- Développement des territoires ruraux (4 interventions)
- Couverture du territoire par la téléphonie mobile (3 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (2 interventions)
- Pouvoirs de police en mer (2 interventions)
- Entreprises (2 interventions)
- Télécommunications (1 intervention)
