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Le TGV !
M. Robert del Picchia. Il ne va pas être content !
Mais qui peut le plus peut le moins !
Pourquoi pas une demi-heure ou une heure ?
Ah ! bravo !
M. Robert del Picchia. Ah oui, le résultat est excellent !
C’est dommage !
Très bien !
Je ne reviendrai pas sur l’ensemble des détails évoqués par Jacky Deromedi et Richard Yung. Cet amendement vise à supprimer l’assujettissement aux prélèvements sociaux des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les personnes physiques fiscalement domiciliées hors de France. La Cour de just...
Cet amendement est défendu, madame la présidente.
Par définition.
C’est vous qui le dites !
Eh oui !
M. Robert del Picchia. Je serai court, madame la présidente, parce que M. Vasselle a dit exactement ce que je voulais préciser mais il l’a fait beaucoup mieux que moi…
Par ailleurs, je partage également certains arguments de MM. Leconte et Yung. Je suis d’accord avec vous, mes chers collègues ; néanmoins, je veux bien instaurer l’égalité pour les Français de l’étranger, mais votre amendement tend à faire bénéficier de la sécurité sociale des personnes qui en ont déjà une et, en contrepartie, à leur faire paye...
Merci !
M. Robert del Picchia. Si vous le permettez, madame la présidente, je m’étonne que notre collègue Nicole Bricq ait pu s’exprimer alors que le vote de l’amendement avait commencé.
Au temps pour moi, madame la présidente ! Je vous prie d’accepter mes excuses. Étant un profond démocrate, j’attendrai le résultat du vote. Que ceux qui souhaitent s’exprimer auparavant puissent le faire !
L’article 21 a donné lieu au dépôt de neuf amendements de suppression, notre collègue Francis Delattre, rapporteur pour avis, proposant par ailleurs une alternative, sur laquelle nous reviendrons tout à l'heure. Alors que l’on fête les soixante-dix ans de la sécurité sociale universelle, le Gouvernement s’apprête à créer un dispositif de compl...
Les entreprises de répartition pharmaceutique référencent la totalité des médicaments génériques mis sur le marché. Elles proposent, aujourd’hui, plus de 6 000 références de médicaments génériques. Ce sont les partenaires indispensables des officines pour contribuer au développement de ce marché. Ces sociétés permettent aux pharmaciens de déli...