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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
560 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-5, présenté par MM. Delahaye et Féraud, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-5, présenté par MM. Delahaye et Féraud, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
L’amendement n° II-584, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-584, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nathalie Goulet.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nathalie Goulet.
L’amendement n° II-584 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° II-5 ?
L’amendement n° II-584 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° II-5 ?
L’amendement n° II-5 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-517, présenté par Mme Gréaume, M. P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-5 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-517, présenté par Mme Gréaume, M. P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Michelle Gréaume.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Michelle Gréaume.
L’amendement n° II-413, présenté par Mme Conway-Mouret, M. Leconte, Mme Lepage, MM. Todeschini, Roger et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Temal, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-413, présenté par Mme Conway-Mouret, M. Leconte, Mme Lepage, MM. Todeschini, Roger et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Temal, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
L’amendement n° II-413 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-517 ?
L’amendement n° II-413 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-517 ?
