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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
560 interventions trouvées.
L’amendement n° II-489, présenté par M. Leconte, Mmes Lepage et Conway-Mouret et MM. Bourgi, Todeschini, Stanzione, Antiste, P. Joly et Tissot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-489, présenté par M. Leconte, Mmes Lepage et Conway-Mouret et MM. Bourgi, Todeschini, Stanzione, Antiste, P. Joly et Tissot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Claudine Lepage.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Claudine Lepage.
L’amendement n° II-489 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-485 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : I. - Créer le programme : Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger II. - En conséquence, modifier ainsi les crédits d...
L’amendement n° II-489 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-485 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : I. - Créer le programme : Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger II. - En conséquence, modifier ainsi les crédits d...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan L...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan L...
L’amendement n° II-514 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-514 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan L...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Fonds d’urgence pour les Français de l’étranger TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan L...
Je mets aux voix l’amendement n° II-485 rectifié. En conséquence, l’amendement n° II-514 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° II-595 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l’amendement n° II-485 rectifié. En conséquence, l’amendement n° II-514 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° II-595 rectifié, présenté par M. Le Gleut, Mme Deromedi et M. Frassa, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan Le Gleut.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ronan Le Gleut.
L’amendement n° II-595 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-419, présenté par Mmes Lepage et Conway-Mouret, MM. Leconte, Todeschini, Roger et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Temal, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologi...
L’amendement n° II-595 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-419, présenté par Mmes Lepage et Conway-Mouret, MM. Leconte, Todeschini, Roger et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Temal, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Claudine Lepage.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Claudine Lepage.
