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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
560 interventions trouvées.
L’amendement n° II-417 est retiré. L’amendement n° II-519 rectifié bis, présenté par M. Cadic, Mme Sollogoub, MM. Henno et Le Nay, Mmes Perrot, Saint-Pé, Guidez, Gatel, Billon et Vérien, M. Yung, Mme Dindar et MM. Canevet, del Picchia et Détraigne, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-417 est retiré. L’amendement n° II-519 rectifié bis, présenté par M. Cadic, Mme Sollogoub, MM. Henno et Le Nay, Mmes Perrot, Saint-Pé, Guidez, Gatel, Billon et Vérien, M. Yung, Mme Dindar et MM. Canevet, del Picchia et Détraigne, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Cadic.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Cadic.
L’amendement n° II-519 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-520 rectifié bis, présenté par M. Cadic, Mme Sollogoub, MM. Henno et Le Nay, Mmes Perrot, Saint-Pé, Guidez, Gatel, Billon et Vérien, M. Yung, Mme Dindar et MM. Canevet, del Picchia et Détraigne, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-519 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-520 rectifié bis, présenté par M. Cadic, Mme Sollogoub, MM. Henno et Le Nay, Mmes Perrot, Saint-Pé, Guidez, Gatel, Billon et Vérien, M. Yung, Mme Dindar et MM. Canevet, del Picchia et Détraigne, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Cadic.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Olivier Cadic.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Action extérieure de l’État », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Action extérieure de l’État », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion l’article 53 A, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». Action extérieure de l ’ État
J’appelle en discussion l’article 53 A, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». Action extérieure de l ’ État
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.
Cet amendement m’étonne. Le budget de l’AFD, son utilisation et sa maîtrise font l’objet d’un véritable débat et nous en reparlerons vendredi prochain. Je ne suis pas convaincu que, au regard des hausses considérables qu’a connues ce budget depuis trois ans, la priorité soit de réorienter encore des moyens supplémentaires vers cette agence, al...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° I-434 rectifié bis est présenté par Mmes Dindar et Malet, M. Longeot, Mmes Billon et Dumas, M. Moga et Mmes de La Provôté et Saint-Pé. L’amendement n° I-1057 rectifié bis est présenté par Mme Lienemann, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste répu...
Il s’agit donc des amendements identiques n° I-1057 rectifié bis et I-1174 rectifié ter. Je les mets aux voix.
L’amendement n° I-1132 rectifié, présenté par M. Parigi, Mme Taillé-Polian, MM. Gontard et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 9 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le 1° du I de l’article 278 sexies
L’amendement n° I-139 rectifié, présenté par Mmes Noël et Deromedi et MM. Burgoa, Vogel, D. Laurent, Chatillon, Pellevat, Bacci, Sido, E. Blanc, Meurant et Bonhomme, est ainsi libellé : Après l’article 9 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après le 2 du A du II d...
L’amendement n° I-139 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° I-431 rectifié est présenté par Mmes Dindar et Malet, M. Longeot, Mmes Billon et Dumas, M. Moga et Mmes Guidez, de La Provôté et Saint-Pé. L’amendement n° I-885 rectifié bis est présenté par Mme Létard, MM. Canevet, Capo-Canellas ...
