Loi de finances pour 2021

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Céline Brulin.

M. le président. La parole est à la toute jeune Elsa Schalck, dont c’est aujourd’hui l’anniversaire.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B.

L’amendement n° II-916, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la ministre déléguée.

Je suis saisi de dix-sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Mes chers collègues, la plupart de ces amendements sont gagés sur le programme 163. Si l’un d’entre eux était adopté, il ferait tomber tous les autres. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis désolé de vous dire, monsieur le rapporteur spécial, que l’examen de ces dix-sept amendements doit avoir lieu, même si je demande à chacun d’être aussi concis que possible. Au terme de la discussion, au moment du vote, je demanderai au Gouvernement s’il accepte le vote par priorité de l’amendement n° II-700. L’amendement n° II-1247 re...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds complémentaire de soutien aux associations et aux structures en faveur de la jeunesse et de l’éducation populaire TOTAL SOLDE La parole est à Mme Céline Brulin.

L’amendement n° II-1315, présenté par MM. Dossus et Fernique, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour l’apprentissage de la mobilité à vélo II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des pr...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds pour l’apprentissage de la mobilité à vélo (ligne nouvelle) TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.

L’amendement n° II-779 rectifié ter, présenté par MM. P. Joly, Lozach, Delcros, Bourgi, Antiste, Gillé et Montaugé, Mmes Vérien et Conway-Mouret, MM. Cozic et Chasseing, Mme F. Gerbaud, MM. Roux, Michau, Louault et Redon-Sarrazy, Mmes Artigalas et Sollogoub, MM. Buis, Fichet et Pla, Mmes Harribey et G. Jourda, MM. Gold, Vaugrenard, Tisso...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Erasmus rural TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-1100 est présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. P. Joly, Bourgi et Montaugé, Mmes Lepage et Féret, MM. Stanzione, Pla et Cardon, Mme G. Jourda et M. Bouad. L’amendement n° II-1295 rectifié bis est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM....

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste, pour présenter l’amendement n° II-1100.

L’amendement n° II-409 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-431 rectifié bis, présenté par Mmes Guidez et Di Folco, MM. Rapin et Delcros, Mme Billon, MM. Bonhomme et Savin, Mme Paoli-Gagin, MM. Meurant, Moga et Vanlerenberghe, Mme Saint-Pé, MM. Pellevat, Le Nay, Chauvet, P. Martin, Chasseing et Laménie, Mme Garriaud-Maylam, M. Canevet,...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nadia Sollogoub.

L’amendement n° II-700, présenté par M. Lozach, Mmes Van Heghe et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, M. Magner, Mme Monier, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sabine Van Heghe

L’amendement n° II-701, présenté par M. Lozach, Mmes Van Heghe et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, M. Magner, Mme Monier, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.