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Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
560 interventions trouvées.
L’amendement n° II-1091 rectifié bis, présenté par Mme Schalck, MM. C. Vial, Brisson et Savin, Mme Gruny, MM. Mouiller et Kern, Mmes Joseph, Lopez et Borchio Fontimp, MM. Laménie, H. Leroy, Regnard et Paccaud, Mmes Muller-Bronn, Drexler et Belrhiti, M. Piednoir, Mmes Garriaud-Maylam et Garnier, MM. Cuypers, Klinger, Saury et Houpert, Mme...
M. le président. La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote. Soyez bref, mon cher collègue !
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-1091 rectifié ter, présenté par Mme Schalck, MM. C. Vial, Brisson et Savin, Mme Gruny, MM. Mouiller et Kern, Mmes Joseph, Lopez et Borchio Fontimp, MM. Laménie, H. Leroy, Regnard et Paccaud, Mmes Muller-Bronn, Drexler et Belrhiti, M. Piednoir, Mmes Garriaud-Maylam et Garnier, MM. Cuypers, Klinger,...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 73. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
La séance est reprise. L’amendement n° II-1018, présenté par M. Lurel, Mmes Jasmin et Conconne et M. Antiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds exceptionnel de financement des opérations de réfection du réseau d’eau en Guadeloupe II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds exceptionnel de financement des opérations de réfection du réseau d’eau en Guadeloupe TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, quatre missions restent à examiner, après la mission « Outre-mer », d’ici à ce soir… Je vous invite donc à la concision. La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
L’amendement n° II-1018 est retiré. Si chaque amendement retiré l’est aussi rapidement, nous ne sommes pas rendus…
L’amendement n° II-1104 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Bourgi et Montaugé et Mmes Monier et G. Jourda, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour l’amélioration des conditions de vie dans les Outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits de paiement :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds d’urgence pour l’amélioration des conditions de vie dans les Outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
L’amendement n° II-1104 rectifié est retiré. L’amendement n° II-1103 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Bourgi et Montaugé et Mmes Monier et G. Jourda, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’urgence de lutte contre la vie chère dans les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds d’urgence de lutte contre la vie chère dans les outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
L’amendement n° II-1103 rectifié est retiré. L’amendement n° II-1055, présenté par MM. Lurel et Antiste, Mmes Conconne, Jasmin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Programme d’options spécifiques à l’éloignement et à l’insularité II. – En conséquence, modifier ainsi le...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Programme d’options spécifiques à éloignement et à l’insularité TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
L’amendement n° II-1055 est retiré. L’amendement n° II-1051, présenté par Mme Conconne, M. Antiste, Mme Jasmin, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Dispositif de soutien à la formation en mobilité II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programme...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Dispositif de soutien à la formation en mobilité TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
L’amendement n° II-1051 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1050, présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Développement endogène des filières ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Développement endogène des filières agricoles de diversification TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.
L’amendement n° II-1056, présenté par MM. Lurel et Antiste, Mmes Conconne, Jasmin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Développement endogène des filières agricoles de diversification II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Développement endogène des filières agricoles de diversification TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
