Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
472 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-775 rectifié est présenté par Mme Berthet, MM. Bacci et Belin, Mme Belrhiti, MM. Bonnus, Bouchet, Burgoa et Cambon, Mmes Dumas, Dumont et Joseph, MM. Klinger et Laménie, Mme Lassarade, MM. D. Laurent et Meurant, Mme Micouleau et M. Somon. L’amendement n° I-1014 rectifié bis
L’amendement n° I-319 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, MM. Henno, Longeot, Louault et Levi, Mmes Gacquerre et Sollogoub, MM. Delcros, Kern et S. Demilly, Mme Devésa, M. P. Martin et Mmes Ract-Madoux, Saint-Pé et Havet, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …. – Après le 5 de l’...
L’amendement n° I-1012 rectifié est retiré. Madame Dumont, qu’en est-il de l’amendement n° I-774 rectifié ?
L’amendement n° I-774 rectifié est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° I-775 rectifié et I-1014 rectifié bis.
L’amendement n° I-319 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-1589 rectifié, présenté par MM. Menonville et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Grand et Wattebled, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Chasseing, Decool, Médevielle et A. Marc, est ainsi libellé : I. – Après ...
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-184 est présenté par M. Bonhomme. L’amendement n° I-490 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Grand, Mme Mélot et MM. Lagourgue, A. Marc, Chasseing, Guerriau, Wattebled et Decool. L’amendement n° I-1037 rectifié est présenté par Mme Préville et M. Cozic. L’...
L’amendement n° I-686 rectifié bis, présenté par M. Savary, Mme Imbert, MM. Anglars et Belin, Mme Belrhiti, MM. E. Blanc, Bouchet, Brisson, Burgoa et Calvet, Mme Chain-Larché, MM. Charon, Chatillon et Cuypers, Mme de Cidrac, M. de Nicolaÿ, Mmes Demas, Deseyne, Di Folco, Dindar, Dumas, Dumont et Férat, M. Genet, Mmes Gosselin, Gruny et Jo...
L’amendement n° I-687 rectifié bis, présenté par M. Savary, Mme Imbert, MM. Anglars et Belin, Mme Belrhiti, MM. E. Blanc, Bouchet, Brisson, Burgoa et Calvet, Mme Chain-Larché, MM. Charon, Chatillon et Cuypers, Mme de Cidrac, M. de Nicolaÿ, Mmes Demas, Deseyne, Di Folco, Dindar, Dumas, Dumont et Férat, M. Genet, Mmes Gosselin, Gruny et Jo...
L’amendement n° I-1324 rectifié est retiré. Monsieur Savary, les amendements n° I-686 rectifié bis et I-687 rectifié bis sont-ils maintenus ?
Les amendements n° I-686 rectifié bis et I-687 rectifié bis sont retirés. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° I-330 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Fialaire, Gold, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Requier. L’amendement n° I-618 ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-330 rectifié, I-618 rectifié bis et I-1509 rectifié bis.
L’amendement n° I-31 rectifié bis est présenté par MM. Levi, Guerriau, Wattebled, Chatillon et Burgoa, Mme N. Goulet, MM. Decool et Henno, Mmes Ract-Madoux et Billon, MM. Cigolotti, Cadec et A. Marc, Mme Jacquemet, M. Le Nay, Mme Garriaud-Maylam, M. Hingray, Mmes Bonfanti-Dossat, de La Provôté, Morin-Desailly et Devésa et M. Moga. L’ame...
L’amendement n° I-188 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à Mme Béatrice Gosselin, pour présenter l’amendement n° I-209 rectifié bis.
Les amendements n° I-251 et I-300 rectifié bis ne sont pas soutenus. La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour présenter l’amendement n° I-348 rectifié bis.
L’amendement n° I-413 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° I-421 rectifié bis.
L’amendement n° I-513 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi, pour présenter l’amendement n° I-541 rectifié quater.
L’amendement n° I-894 rectifié quater n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-1016 rectifié quinquies.
L’amendement n° I-1131 n’est pas soutenu. La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° I-1138 rectifié bis.
Les amendements n° I-1180 rectifié quater, I-1266, I-1520 et I-1533 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
M. le président. Je me tourne vers vous, mes chers collègues : puis-je considérer qu’en l’absence d’opposition les amendements restant en discussion sont retirés ?
