Loi de finances pour 2023

Les amendements identiques n° I-164 rectifié bis, I-174 rectifié, I-209 rectifié bis, I-213 rectifié ter, I-348 rectifié bis, I-397 rectifié quater, I-421 rectifié bis, I-541 rectifié quater, I-661 rectifié ter, I-694, I-1016 rectifié quinquies, I-1035 rectifié bis et I-1138 ...

L’amendement n° I-678 rectifié, présenté par M. Chevrollier, Mme Puissat, M. Burgoa, Mmes Demas et Dumas, MM. Pointereau, D. Laurent et Favreau, Mme Belrhiti, M. Le Gleut, Mme Drexler, M. Belin, Mme Lassarade, MM. Bonhomme, Bouchet, Courtial et Mouiller, Mme Chain-Larché et MM. Cuypers, Tabarot, Chaize et Brisson, est ainsi libellé : I. – Aprè...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-245 rectifié ter est présenté par MM. Mouiller, Favreau, Laménie, Cambon et Somon, Mmes Chauvin et Di Folco, M. Reichardt, Mmes Belrhiti, Gosselin, Drexler et Goy-Chavent, MM. Sido, de Nicolaÿ, Rietmann et J.P. Vogel, Mmes Richer, Puissat, Micouleau, Gruny, Lassarade, Demas...

L’amendement n° I-1334 rectifié est retiré. L’amendement n° I-974, présenté par M. Cozic, est ainsi libellé : Alinéa 13 Après le mot : systèmes insérer les mots : conçus dans l’Union européenne La parole est à M. Thierry Cozic.

L’amendement n° I-974 est retiré. L’amendement n° I-2 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Anglars, Bacci, Bansard, Bascher et Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc, Bonnus et Bouloux, Mme Bourrat, MM. Brisson, Burgoa, Calvet et Cambon, Mme Canayer, M. Charon, Mmes Chauvin et L. Darcos, MM. Daubresse, de Legge et de Nicolaÿ, Mmes De...

L’amendement n° I-2 rectifié est retiré. L’amendement n° I-1534 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Daubresse, Mmes L. Darcos, Chauvin, Belrhiti, Di Folco, Estrosi Sassone, Schalck et Malet, MM. Pointereau, Burgoa, B. Fournier et Brisson, Mme Dumont, MM. Laménie et Rapin, Mmes Demas et Canayer, M. Perrin, Mmes Muller-Bronn et Lassarade, M....

J’appelle donc en discussion l’amendement n° I-1535 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Daubresse, Mmes L. Darcos, Chauvin, Belrhiti, Di Folco, Estrosi Sassone, Schalck et Malet, MM. Pointereau, Burgoa, B. Fournier et Brisson, Mme Dumont, MM. Laménie et Rapin, Mmes Demas, Canayer, Muller-Bronn et Lassarade, M. Charon, Mmes Berthet et Jacque...

L’amendement n° I-311 rectifié, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, MM. Henno, Longeot et Louault, Mme Sollogoub, MM. Delcros, Kern, Delahaye et S. Demilly et Mmes Gacquerre, Guidez, Ract-Madoux et Havet, est ainsi libellé : Alinéa 16 Compléter cet alinéa par les mots : , hors pose et installation de systèmes à combustion directe d’énerg...

L’amendement n° I-311 rectifié est retiré. Je suis saisi de quinze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-210 rectifié est présenté par Mme Gosselin, MM. Bas, Brisson et Burgoa, Mmes Belrhiti, Drexler et Dumas, MM. Cambon, Cadec, Belin et E. Blanc, Mme Berthet, MM. Favreau, ...

L’amendement n° I-253 n’est pas soutenu. Les treize amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-55 rectifié bis est présenté par MM. Levi, Guerriau, Wattebled, Chatillon et Burgoa, Mmes N. Goulet et Drexler, MM. Decool et Henno, Mmes Ract-Madoux et Billon, MM. Cigolotti, Cadec et A. Marc, Mme Jacquemet, M. Le Nay, Mme Garri...

Les amendements n° I-176 rectifié, I-190 rectifié bis et I-302 rectifié bis ne sont pas soutenus. La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour présenter l’amendement n° I-351 rectifié bis.

L’amendement n° I-435 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Jacques Panunzi, pour présenter l’amendement n° I-543 rectifié ter.

L’amendement n° I-1145 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?

M. le président. De nouveau, mes chers collègues, je me tourne vers vous : puis-je considérer qu’en l’absence d’opposition les amendements restant en discussion sont retirés ?

L’amendement n° I-210 rectifié et les amendements identiques n° I-55 rectifié bis, I-351 rectifié bis, I-395 rectifié bis, I-543 rectifié bis, I-696, I-1018 rectifié quater, I-1140 rectifié bis et I-1326 rectifié bis sont retirés. L’amendement n° I-1157, présenté par Mmes Lienemann et Varaillas,...

L’amendement n° I-1536 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Daubresse, Mmes L. Darcos, Chauvin, Belrhiti, Di Folco, Estrosi Sassone, Schalck et Malet, MM. Pointereau, Burgoa, B. Fournier et Brisson, Mme Dumont, MM. Laménie et Rapin, Mmes Demas, Gosselin et Canayer, M. C. Vial, Mmes Muller-Bronn et Lassarade, M. Charon, Mmes Berthet et Jacque...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-121, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéas 30 et 31 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. le rapporteur général.

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-218 rectifié bis est présenté par Mmes Estrosi Sassone et L. Darcos, MM. Burgoa, D. Laurent, Frassa, Bacci et Bonnus, Mme Demas, MM. Mouiller, Cambon, Daubresse, Longuet, Tabarot, Savin et J.P. Vogel, Mme Dumont, M. Calvet, Mmes M. Mercier, Canayer et Lassarade, M. Chatil...

En conséquence, les amendements n° I-218 rectifié bis, I-576 et I-1159 rectifié bis n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-574 est présenté par MM. Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Labbé, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Voge...

L’amendement n° I-1676 rectifié, présenté par Mmes Lienemann et Varaillas, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 32 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …. – L’article 1391 E est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa, après le mot : « fluides », sont insérés les mots : « ou de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de se...