Loi de finances pour 2010

Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sécurité ». Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° II-82, présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillin...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-87 rectifié est présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade e...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-84 est présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade et Desessar...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

L'amendement n° II-85, présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade et Desessard, Mme Blondin, MM. Marc, Mahéas, Bodin et les mem...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-81, présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schilling...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

L'amendement n° II-136, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-83 est présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade et Desessar...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-86 est présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes Le Texier, San Vicente-Baudrin et Schillinger, MM. Teulade et Desessar...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale Dont titre 2 ...

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B. J’ai été saisi d’une demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».