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Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
128 interventions trouvées.
J’appelle en discussion l’article 51 et les amendements portant articles additionnels après l'article 51, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
L'amendement n° II-63, présenté par Mme Rozier, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'article 51, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, au plus tard le 31 décembre 2010, un rapport évaluant les dispositifs actuels de prise en charge des conjoints survivants de re...
Mes chers collègues, je suis également très attaché à la réparation des souffrances des harkis. La parole est à Mme Gisèle Printz, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 51. L'amendement n° II-89, présenté par M. Bel, Mmes Printz, Alquier et Campion, M. Cazeau, Mme Chevé, M. Daudigny, Mmes Demontès et Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot, S. Larcher et Le Menn, Mmes L...
L'amendement n° II-174, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 51, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 52-2 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa, le nombre : « 350 » est remplacé par le nombre : « 400 » ; 2° Au de...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 51. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quaran...
est revenu sur les efforts réalisés par le ministère de la défense pour rationaliser ses systèmes d'information et de communication. Il a souhaité savoir comment les nouvelles orientations énoncées par le Livre blanc en matière de renforcement de la sécurité des systèmes d'information seraient mises en oeuvre et, de manière plus générale, il s'...
a souhaité des précisions sur le devenir de l'hôtel de l'Artillerie, place Saint-Thomas d'Aquin à Paris, et M. Didier Boulaud sur celui de l'hôtel de Brienne.
