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Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
128 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° II-240 rectifié bis est retiré. Monsieur Sido, le sous-amendement n° II-387 est-il maintenu ?
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Comme nous avons pris beaucoup de retard, je demande avec une certaine solennité à chacun de respecter son temps de parole, ce qui permettra d’éviter de la fatigue supplémentaire aux sénateurs, aux ministres et aux pers...
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-113 est présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° II-186 est présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Dont titre 2 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales Dont titr...
Je suis donc saisi d’un amendement n°II-113 rectifié présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Dont titre 2 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales Dont titr...
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-186 rectifié, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, et qui est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Dont Titre 2 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales Dont Titr...
L'amendement n° II-187, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Égalité entre les hommes et les femmes Dont Titre 2 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales Dont Titr...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
J’appelle en discussion les articles 59 quater, 59 quinquies, 59 sexies et 59 septies et les amendements qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Solidarité, insertion et égalité des chances
L'amendement n° II-127, présenté par Mme Pasquet, M. Fischer, Mmes David et Hoarau, M. Autain et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'article 59 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant s...
L'amendement n° II-188, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L'amendement n° II-188 est retiré. L'amendement n° II-93, présenté par Mme Pasquet, M. Fischer, Mmes David et Hoarau, M. Autain et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2, Insérer un alinéa ainsi rédigé : Il met en rapport l'offre en structures proposé...
Madame Pasquet, le vote sur l’article ayant commencé, je ne puis vous la donner. Mais vous pourrez vous exprimer plus tard si vous le désirez.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-114 est présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-189 est présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole est à M. A...
L'amendement n° II-115, présenté par MM. Cazalet et de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial.
En conséquence, l'article 59 septies est supprimé. L'amendement n° II-190, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I.- Alinéa 1 : 1° Remplacer les mots : effets des dispositions et pratiques selon lesquelles les par les mots : pratiques des 2° Remplacer les mots : fixent des li...
