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Les amendements de Roger Romani pour ce dossier
46 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 19 décembre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 134, 2008-2009) de finances rectificative pour 2008. Rapport (n° 135, 2008-2009) de M. Philippe Marini, ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 décembre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur généra...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 28 novembre 2008, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Ma...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 21 novembre 2008, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). Examen des articles de la première partie - Conditions générales de l’équilibre finan...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 octobre 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et, éventuellement, le soir : 2. Scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du C...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 octobre 2008, à seize heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 502, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail ; Rapport (n° 43, 2008-2009) de Mme Isabelle Debré, fait au ...
