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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.
Je suis saisi, par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d’une motion n° I-50, tendant à opposer la question préalable. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le proje...
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix, par scrutin public, la motion n° I-150, tendant à opposer la question préalable, et dont l’adoption entraînerait le rejet du projet de loi de finances. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 46 : Le Sénat n’a pas adopté. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président du Sénat a reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, portant application de l’article 25 de la Constitution. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 105, distribué et renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, ...
M. le président du Sénat a reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 106, distribué et renvoyé à la commission des lois constitu...
M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Marini, rapporteur général un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). Le rapport sera imprimé sous le n° 99 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu un rapport déposé par M. Jean-Claude Etienne, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l’évaluation de l’application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique, établi par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, au nom de l’O...
M. le président du Sénat a reçu de MM. Yves Dauge, Louis Duvernois, Philippe Nachbar, Serge Lagauche, Ambroise Dupont, Jean-Claude Carle, Mmes Françoise Férat, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Michel Thiollière, David Assouline, Jean-Pierre Plancade, Jean-Léonce Dupont, Pierre Martin et Jean-Jacques Lozach un avis présenté au nom de la commission ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 21 novembre 2008, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). Examen des articles de la première partie - Conditions générales de l’équilibre finan...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur, pour la suite de la présentation de son rapport sur les équilibres financiers généraux et l’assurance maladie.
Mes chers collègues, j’informe le Sénat que, à la suite de l’élection de MM. Jean-Léonce Dupont et de Guy Fischer comme vice-présidents du Sénat, la liste des candidats aux fonctions de secrétaire du Sénat, établie par les présidents de groupes selon la représentation proportionnelle des groupes, a été affichée. Les candidatures proposées par ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. André Lardeux, rapporteur.
La parole est à M. Dominique Leclerc, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur.
