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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je rappelle que la liste, établie par les présidents des groupes, des candidats à quatre postes de secrétaires du Sénat a été affichée. Je n’ai été saisi, pendant le délai d’une heure, d’aucune opposition à cette liste. Dans ces conditions, la liste est ratifiée et je proclame secrétaires du Sénat : Mme Sylvie Desmarescaux, MM. Jean-Pierre Go...
Communication sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l'Assemblée nationale de la nouvelle composition de notre bureau.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La parole est à M. le président de la commission.
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus aux amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 1er.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L'amendement n° 37, présenté par Mmes Jarraud-Vergnolle, Le Texier, Printz, Alquier, Bricq, Chevé et Demontès, MM. Desessard, Godefroy et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le quatrième alinéa (3°) de l'article L. 2241-2 du cod...
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Jean Clouet, maire honoraire de Vincennes, qui fut sénateur du Val-de-Marne de 1986 à 2004. Au nom de M. le président du Sénat et du Sénat tout entier, je tiens à exprimer nos sincères condoléances à sa famille et à ses proches.
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixt...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
J’informe le Sénat que Mme Éliane Assassi remplace Mme Annie David au sein du groupe de travail sur la révision constitutionnelle et la réforme du règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
L'amendement n° 93, présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Après l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'article L. 3312-2 du code du travail est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Dans les entreprises de 50 salariés et moins, l'employeur peut mettre en application unilatéralement un régime d'intére...
Acte vous est donné de cette mise au point, monsieur de Montesquiou.
Quel est l’avis de la commission ?
