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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 52.
Je mets aux voix l'amendement n° 15.
Je mets aux voix l'amendement n° 85.
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur les amendements n° 17, 53 et 86.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 17, 53 et 86. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 26 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'article 3, modifié.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai reçu de Mmes Éliane Assassi, Nicole Borvo Cohen-Seat, Josiane Mathon-Poinat, M. François Autain, Mme Marie-France Beaufils, MM. Michel Billout, Jean-Claude Danglot, Mmes Annie David, Michelle Demessine, Évelyne Didier, MM. Guy Fischer, Thierry Foucaud, Mmes Brigitte Gonthier Maurin, Gélita Hoarau, MM. Robert Hue, Gérard Le Cam, Mme Isabell...
J’ai reçu de Mmes Catherine Tasca, Michèle André, MM. Robert Badinter, Yannick Bodin, Didier Boulaud, Mmes Bernadette Bourzai, Monique Cerisier-ben Guiga, M. Pierre-Yves Collombat, Mme Christiane Demontès, MM. Yves Krattinger, Serge Lagauche, Jean-Claude Peyronnet, Roland Ries, Simon Sutour, Michel Teston et les membres du groupe socialiste, ap...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 octobre 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et, éventuellement, le soir : 2. Scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du C...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 9.
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 208, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Dans le 1° de cet article, remplacer la référence : par les références : La parole est à Mme Annie David.
L'amendement n° 44, présenté par Mme B. Dupont, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter le 1° de cet article par les mots : et le 4° du même article est complété par les mots : « pendant la durée de la convention mentionnée à l'article L. 5134-19-1 » La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
