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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
199 interventions trouvées.
Prévisions de recettes Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) L'amendement n° 588, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 4 Rédiger ainsi le tableau :
Maladie Vieillesse Famille Accident du travail/ Maladies professionnelles Total par catégorie Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Cotisations prises en charge par la sécurité sociale Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autr...
Maladie Vieillesse Famille Accident du travail/ Maladies professionnelles Total par catégorie Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Cotisations prises en charge par la sécurité sociale Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autr...
Fonds de solidarité vieillesse Cotisations effectives Cotisations fictives Cotisations prises en charge par l'État Contributions publiques Impôts et taxes affectées Dont CSG Transferts reçus Revenus des capitaux Autres ressources Total La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, il nous reste trois cents amendements à examiner. Je vous invite donc à être plus concis si vous ne voulez pas siéger trop tard dimanche 14 novembre…
L'amendement n° 589, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau : (En milliards d'euros) Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) La parole est à M. ...
L'amendement n° 590, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Maladie Vieillesse Famille Accidents du travail et maladies professionnelles Toutes branches (hors transferts entre branches) La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 591, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi le tableau :
Prévisions de recettes Objectifs de dépenses Solde Fonds de solidarité vieillesse (FSV) La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 234, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 35 est présenté par MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du g...
L’amendement n° 475 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements identiques restant en discussion ?
L'amendement n° 111, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 1, dernière ligne : Rédiger ainsi cette ligne : Objectif national de dépenses d’assurance maladie
L'amendement n° 592, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 42 Rédiger ainsi le tableau : Régime général
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail / Maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde II. - Alinéa 43 Rédiger ainsi le tableau : Ensemble des régimes obligatoires de base
Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail / maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde III. - Alinéa 44 Rédiger ainsi le tableau : Fonds de solidarité vieillesse
L'amendement n° 112, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cette annexe par un paragraphe ainsi rédigé : IV. - Un scénario alternatif Dans un scénario alternatif où la croissance en moyenne annuelle de la masse salariale serait de 3, 5 % en 2012, 2013 et 2014, les prévisions de recettes et...
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote sur l'ensemble de l’article 29 et de l’annexe B.
