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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des finances a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - Mme Marie-Hélène Des Esgaulx pour siéger, en tant que me...
Je rappelle au Sénat que les commissions des affaires sociales et des finances ont proposé respectivement deux et une candidature pour des organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M....
Je rappelle que la commission des affaires économiques et la commission des affaires culturelles ont proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Fr...
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé plusieurs candidatures pour des organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - MM. Jean-Marc Juilhard et Claude Domeizel respe...
Je rappelle que la commission des finances a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Paul Girod et Adrien Gouteyron, membres du Conseil de l'immobilie...
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé des candidatures pour trois organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : M. Jean-François Picheral, membre du Centre nationa...
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Alain Milon membre titulaire du Conseil national du br...
