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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et de l'emploi Dont Titre 2 Tourisme Statistiques et études économiquesDont Titre 2 Stratégie économique et fiscaleDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Bruno Sido, pour présenter l’amendement n° II-391.
La parole est à M. Denis Badré, pour présenter l'amendement n° II-393 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie, en remplacement de M. Daniel Soulage, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marc Pastor, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La commission, bien sûr ! J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de vingt-cinq minutes aux groupes UMP et socialiste, de dix minutes aux groupes UC, CRC-SPG et RDSE et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra aux commission...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Ambroise Dupont.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-391 et II-393 rectifié.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Économie ».
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien », figurant à l’état D.
La parole est à M. Claude Biwer.
