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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
L'amendement n° II-32 est retiré.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ».
Mes chers collègues, je vous rappelle que l’examen de l’article rattaché à cette mission a été réservé jusqu’après le vote de l’article 51. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ».
La parole est à Mme Odette Herviaux.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
La parole est à M. Charles Revet.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Aide publique au développement », ainsi que des comptes spéciaux « Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », « Accords monétaires internationaux » et « Prêts à des États étrangers ». La parole est à M. Yvon Collin, rapporteur spécial.
Voici le résultat du scrutin n° 120 : Le Sénat a adopté.
La parole est à Mme Renée Nicoux.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », figurant à l’état D.
La parole est à M. Edmond Hervé, rapporteur spécial.
La parole est à M. Gérard Bailly.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial.
Vous avez tout à fait raison !
Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés», figurant à l’état D.
C’est une bonne idée !
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial.
La parole est à M. Christian Cambon, rapporteur pour avis.
