Interventions en hémicycle de Roland du Luart

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le ...

Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-55 est-il maintenu ?

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 119 : Le Sénat a adopté.

M. le président. Monsieur Badré, l'amendement n° II-236 est-il maintenu ? Ce marchandage peut être constructif…

L'amendement n° II-55 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Aide publique au développement », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Développement agricole et rural », figurant à l’état D.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial.

L'amendement n° II-236 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° II-143 ?

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial.

Mes chers collègues, je rappelle que l’examen des articles 68 et 68 bis rattachés àcette mission a été réservé. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte spécial « Développement agricole et rural ».

La parole est à M. le ministre.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Accords monétaires internationaux », figurant à l’état D.

Quel est l’avis de la commission sur cette demande de réserve ?

La parole est à M. le président de la commission des finances.

La réserve est ordonnée.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte spécial.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte spécial « Prêts à des États étrangers », figurant à l’état D.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », du compte spécial « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », du compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » et du compte spécial « Gestion du patrimoine immob...