Interventions en hémicycle de Roland du Luart

Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements ».

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 4 décembre 2010, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rect., 2010-2011). Rapport (n° 111, 2010-2011) de M...

Pour une fois, je suis d’accord avec vous !

La parole est à M. Benoît Huré.

M. le président. La parole est à M. le ministre.

M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, de Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des affaires européennes du Sénat italien.

Mme la présidente Boldi est une élue du Piémont, une région frontalière de la France, surtout de la Savoie, et elle nous fait l’honneur d’être parfaitement francophone. Mme la présidente BOLDI est accompagnée de notre excellent collègue, M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes du Sénat. Nous sommes particulièrement ...

Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 20101, adopté par l’Assemblée nationale.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B.

L'amendement n° II-240, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Concours financiers aux communes et groupements de communes Concours financiers aux départements Concours financiers aux régions Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-240.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’État B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous allons procéder à l’examen des crédits du compte spécial « Avances aux collectivités territoriales », figurant à l’état D.

L'amendement n° II-31, présenté par M. Jarlier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Avances aux collectivités et établissements publics, et à la Nouvelle-Calédonie Avances sur le montant des impositions revenant aux régions, départements, communes, établissements et divers organismes TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

Quel est l’avis du Gouvernement ?