31102 interventions trouvées.
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Edmond Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest, pour explication de vote.
La parole est à M. Edmond Hervé.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° II-193.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-34 rectifié quater est présenté par MM. J. Blanc, Faure, Bernard-Reymond, Cazalet, Pierre, B. Fournier, J. Boyer, Alduy, Amoudry et Le Grand et Mme Payet. L'amendement n° II-163 rectifié est présenté par MM. Fortassin, Collin, Alfonsi, Barbier, Baylet, Chevènement et de ...
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l’amendement n° II-163 rectifié.
L’amendement n° 194 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° II-34 rectifié quater et II-163 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Boyer, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Faure, pour explication de vote.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Mes chers collègues, j’ai encore plusieurs orateurs inscrits pour explication de vote sur ces amendements. Nous devons nous montrer plus raisonnables. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Mes chers collègues, je vous appelle tous à faire un effort de concision. La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.