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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 586.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale, après l’article 52. L’amendement n° 599, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 52, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le montant de la dotation de la branche accidents du travail e...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Gérard Dériot, rapporteur.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 599.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale, après l’article 52.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, sur l’article.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Concluez, madame Campion, car vous avez largement dépassé le temps de parole qui vous était imparti.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, sur l'article.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° 124 est présenté par Mmes Campion et Demontès, MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les mem...
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l’amendement n° 262.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean Milhau, pour présenter l’amendement n° 473 rectifié.
La parole est à M. Alain Milon, pour présenter l’amendement n° 544 rectifié.
