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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Messieurs les ministres, un tel succès mérite d'être relevé ! Le vote sur l'article 37 bis est réservé.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Gisèle Printz, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements précédemment adoptés par le Sénat. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la co...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 59 : Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le budget du ministère de la justice progresse de 4 % en 2005 par rapport à 2004, alors que le budget général augmente de 1, 8 %, conformément aux prévisions de l'inflation. Alors même que le nombre d'emplois autorisés dans le projet de loi de finances pour 2005, pour l'...
Je remercie M. le garde des sceaux des précisions qu'il vient de m'apporter. Je voudrais cependant lui faire part de la très grande inquiétude qu'ont suscitée en moi certains de ses propos : la dérive des coûts, a-t-il indiqué, risque de provoquer des retards dans la construction des prisons. Or, comme l'avait rappelé le président de la commis...
... ne respecte pas lui-même un principe de séparation essentiel pour la préservation de sa jeunesse, qui risque ainsi d'être contaminée définitivement. Monsieur le ministre, c'est un cri du coeur que j'élève : nous ne pouvons pas laisser faire. Soyez assuré de trouver, sur toutes les travées de cette assemblée, le soutien dont vous aurez beso...
Tout à fait !
Mes chers collègues, j'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Georges Berchet, qui fut sénateur de la Haute-Marne de 1974 à 2001.
La parole est à Mme Gisèle Printz, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je vous donne acte de vos rappels au règlement, madame Printz, monsieur Muzeau. . Je vous rappelle, mes chers collègues, que l'organisation de nos travaux est décidée par la conférence des présidents, dont je suis chargé d'appliquer les conclusions.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : I. - Emploi et travail. J'indique au Sénat que, pour cette discussion, la conférence des présidents a opté pour la formule expérimentale fondée sur le principe d'une réponse immédiate du Gouvernement aux différents interv...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Louis Souvet, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis.
