Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 90.
Je vais mettre aux voix l’article 9.
Vous avez déjà expliqué votre vote au début de la discussion de l'article, mon cher collègue. Cela dit, vous êtes en droit de vous exprimer de nouveau. J’essaie de faire en sorte que tout se passe au mieux. Je rappelle simplement qu’il reste trois textes à examiner après celui-ci, et je commence à me poser des questions sur la suite de nos trav...
La parole est à M. le président de la commission des lois.
C’est toujours le contribuable…
N’engagez pas de polémique, mes chers collègues !
La parole est à Mme Lucette Michaux-Chevry, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'article 9.
L'amendement n° 87, présenté par MM. Patient, Gillot, S. Larcher, Lise et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’État assure une meilleure représentation des personnels originaires des départements d’outre-mer aux postes d’encadrement da...
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Patient, l'amendement n° 87 est-il maintenu ?
L'amendement n° 87 est retiré. L'amendement n° 88 rectifié, présenté par MM. Patient, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’État étudie la possibilité de mettre en place une formation spécifique ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Patient, l'amendement n° 88 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 88 rectifié est retiré. L'amendement n° 89, présenté par MM. Patient, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’État adapte au mieux l’organisation de ses services déconcentrés aux sp...
Quel est l’avis de la commission ?
