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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote ; mais soyez bref, mon cher collègue, car il reste encore une trentaine d’amendements.
Je vous connais !
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12, 24 et 36 rectifié.
Je mets aux voix l'article 3.
L'amendement n° 75, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéas 6 et 7 Remplacer ces alinéas par huit alinéas ainsi rédigés : 4° Après l'article L. 4211-9, il est inséré un article L. 4211-9-1 ainsi rédigé : « Art. L. 4211 -9 -1. - Par dérogation aux 1° et 4° de l'article L. 4211-1, peuvent assurer la préparation, ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 75.
Je mets aux voix l'article 5 bis, modifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 13 est présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement n° 25 est présenté par Mmes Schillinger, Jarraud-Vergnolle, Le Texier, Alquier, Campion, Demontè...
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour présenter l’amendement n° 25.
La parole est à M. Denis Detcheverry, pour présenter l’amendement n° 37 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
Je précise qu’il s’agit d’une affaire interne à la commission. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Jean Desessard.
Mes chers collègues, je souhaiterais, à cette heure avancée, que nous fassions preuve d’un peu de cohérence. Depuis que je suis sénateur, c’est la première fois que j’observe ces contradictions, de manière systématique. Soit le rapporteur est en désaccord et démissionne de son rapport, comme cela est déjà arrivé en séance, auquel cas le préside...
