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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Poniatowski, l'amendement n° 109 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 109 rectifié est retiré. Monsieur Marini, l'amendement n° 273 est-il maintenu ?
L'amendement n° 273 est retiré. Je mets aux voix l'article 12 BA.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 204 rectifié ter, présenté par MM. Vial, Doublet, Billard et Hérisson, Mme Gousseau, MM. Grignon et Saugey, est ainsi libellé : Après l'article 12 BA, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Pour les consommateurs industriels électro-i...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 262 rectifié est présenté par MM. Dubois et Deneux et Mme Létard. L'amendement n° 288 est présenté par M. Repentin. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'article 14, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Pour les consommateurs industriels électro-intensifs...
La parole est à M. Thierry Repentin, pour présenter l'amendement n° 288.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est donc l'avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l'avis de la commission ?
Monsieur Vial, que pensez-vous de cette rectification suggérée par M. le rapporteur ?
Monsieur Repentin, acceptez-vous de même la rectification proposée ?
Monsieur Deneux, acceptez-vous de rectifier votre amendement comme M. Repentin vient de le faire ?
Je salue cet effort de synthèse ! Je suis donc saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 204 rectifié quater est présenté par MM. Vial, Doublet, Billard et Hérisson, Mme Gousseau, MM. Grignon et Saugey. L'amendement n° 262 rectifié bis est présenté par MM. Dubois et Deneux et Mme Létard. L'amendement n° 288 rec...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote, ou peut-être sur l'esprit de Pentecôte...
