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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Grand, l'amendement est-il maintenu ?
L'amendement n° 152 est retiré. L'amendement n° 191, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et Desessard, Mme Voynet et les membres du groupe Sociali...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 191.
Mes chers collègues, nous avons examiné soixante-quatre amendements depuis la reprise de nos travaux à seize heures. Il en reste deux cent trente-sept... Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel une lettre par laquelle il informe le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, le 29 mars 2005, par plus de soixante députés, d'une part, et par plus de soixante sénateurs, d'autre part, de demande...
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (nos 183, 260). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Paul Amoudry.
La parole est à Mme Josiane Mathon.
La parole est à M. Jean-Paul Virapoullé.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Je suis saisi, par Mmes Mathon, Borvo Cohen-Seat, Assassi et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° 30, tendant à opposer la question préalable. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le pr...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Mahéas, pour explication de vote.
