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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Hugues Portelli.
La parole est à M. le ministre.
Je tiens à remercier tous les intervenants d'avoir fait un effort de concision et d'avoir tenu leurs engagements. Je vous rappelle que les crédits inscrits à la ligne « Services généraux du Premier ministre » seront mis aux voix demain à la suite des crédits relatifs à la communication.
Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : moins 284 372 080 €. Le vote sur les crédits figurant au titre IV est réservé.
Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant la fonction publique et la réforme de l'Etat.
M. le président a reçu de M. le Premier ministre une lettre en date du 23 novembre annonçant, dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 297 du code électoral, la fin, le 23 novembre 2004, de la mission temporaire confiée à M. Claude Belot, sénateur de la Charente-Maritime auprès du M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'amé...
J'ai reçu de Mmes Nicole Borvo, Hélène Luc, Annie David, Eliane Assassi, M. François Autain, Mme Marie-France Beaufils, MM. Pierre Biarnès, Michel Billout, Robert Bret, Yves Coquelle, Mmes Michelle Demessine, Evelyne Didier, MM. Guy Fischer, Thierry Foucaud, Robert Hue, Gérard Le Cam, Mme Josiane Mathon, MM. Roland Muzeau, Jack Ralite, Ivan Ren...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Lettre de la Commission européenne du 1er décembre 2004 relative à une demande de dérogation présentée par la République fédérale d'Allemagne en date du 21 octobre 2004, en application de l'article ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 4 décembre 2004 à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2003-2004) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la...
L'amendement n° I-143 rectifié, présenté par MM. Biwer, Deneux, Soulage, Merceron, J. Boyer, Dubois, Zocchetto et Amoudry, Mmes G. Gautier et Férat, est ainsi libellé : Après les mots : un montant de rédiger comme suit la fin du quatrième alinéa du A du III de cet article : 90 euros par habitant. La parole est à M. Claude Biwer.
Le sous-amendement n° I-347, présenté par MM. Retailleau et Darniche, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa de l'amendement n° I-143 rectifié, remplacer la somme : 90 euros par la somme : 80 euros La parole est à M. Philippe Darniche.
M. le président. Monsieur Darniche, j'ai l'impression que, d'est en ouest, l'appréciation du problème est la même...
L'amendement n° I-304, présenté par M. Retailleau, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa du texte proposé par le A du III de cet article pour remplacer les premier et deuxième alinéas de l'article L. 2334-7 du code général des collectivités territoriales, remplacer les mots : de 60 euros par habitant à 120 euros par habitant par les m...
L'amendement n° I-174 rectifié, présenté par Mme Gourault et M. Hérisson, est ainsi libellé : I. - Rédiger comme suit la deuxième phrase du sixième alinéa (3°) du texte proposé par le A du III de cet article pour modifier l'article L. 2334-7 du code général des collectivités territoriales : En 2005, ces montants sont égaux, pour les communes ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote sur l'amendement n° I-236.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
