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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Vasselle.
Monsieur Vasselle, veuillez respecter votre temps de parole, s'il vous plaît.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
L'amendement n° I-174 rectifié est retiré. Veuillez poursuivre, madame Gourault.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Yves Fréville, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Frécon, pour explication de vote.
Je tiens à vous rappeler, mes chers collègues, que vous intervenez pour expliquer votre vote sur l'amendement n° I-236 et non au sein d'un débat relatif au Comité des finances locales. La parole est à M. Gérard Delfau, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-236.
Monsieur Darniche, le sous-amendement n° I-347 est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° I-347 est retiré. Monsieur Biwer, l'amendement n° I-143 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-143 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-187.
L'amendement n° I-160, présenté par MM. Biwer, Deneux, Soulage, Merceron, J. Boyer, Dubois et Zocchetto, Mmes G. Gautier et Férat, est ainsi libellé : I. - Au 2° du A du III de cet article, remplacer respectivement le chiffre : et le chiffre : par le chiffre : et le chiffre : II. - Pour compenser la perte de recette résultant du I complé...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Biwer, l'amendement n° I-160 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-160 est retiré. L'amendement n° I-38, présenté par MM. J. Blanc, Faure, P. Blanc, Bailly et Fortassin, est ainsi libellé : Remplacer la dernière phrase du cinquième alinéa (2°) du texte proposé par le A du III de cet article pour modifier l'article L. 2334-7 du code général des collectivités territoriales par deux alinéas a...
L'amendement n° I-232 rectifié ter, présenté par MM. Jarlier, Besse, Guené, Mouly, Bailly, Gouteyron, Natali, Bourdin, Murat, Emorine, Le Grand, Souvet, Puech, Branger, Grillot, du Luart, Saugey, Goulet, Juilhard, Gérard, J. Blanc, César, Barbier, P. André, Détraigne, Hyest, Lesbros, A. Dupont, Cléach, Doublet, Lardeux, Vial, P. Blanc, F...
L'amendement n° I-189 rectifié, présenté par M. Virapoullé, est ainsi libellé : I) Compléter la dernière phrase du cinquième alinéa (2°) du texte proposé par le A du III de cet article pour modifier l'article L. 2334-7 du code général des collectivités territoriales par les mots : , sauf pour les communes de Guyane pour lesquelles ce montant ...
