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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Bernard Angels.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le secrétaire d'Etat. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je suis saisi, par Mmes Borvo et Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° I200, tendant à opposer la question préalable. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération su...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix la motion n° I-200, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de finances pour 2005. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 48 : Le Sénat n'a pas adopté. La suite du débat est renvoyée à la prochaine séance.
J'ai reçu de M. Philippe Marini, rapporteur général, un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n° 73). Le rapport sera imprimé sous le n° 74 et distribué.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Serge Lagauche, Ambroise Dupont, Philippe Richert, JeanLéonce Dupont, Mmes Annie David, Françoise Férat, MM. Pierre Laffitte, Bernard Murat, Louis de Broissia, David Assouline et Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2005, adopt...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 novembre 2004, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des c...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
