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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur l'amendement n° 145.
Je mets aux voix l'amendement n° 145.
Je mets aux voix l'amendement n° 150.
L'amendement n° 116, présenté par MM. Desessard, Cazeau et Godefroy, Mmes Campion, Le Texier, Printz, Schillinger et Demontes, M. Domeizel et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Il est créé, après l'article L. 162-3 du code de la sécuri...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote sur l'amendement n° 116.
Je mets aux voix l'amendement n° 116.
Je mets aux voix l'amendement n° 117.
L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Avant l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 162-5-14 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article L. 162-5-15 ainsi rédigé : « Art. L. 162-5-15. - Les médecins me...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, contre l'amendement.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Leclerc, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
