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On connaît la souffrance des populations à travers le monde mais on ne peut malheureusement pas accueillir en France toute la misère du monde. Il me semble qu'il y a une frontière ténue entre la demande d'asile et les filières d'immigration clandestine. Par exemple, dans la Sarthe, 1 600 Tchétchènes sont aujourd'hui installés et posent des prob...

Je partage les inquiétudes de Jean-Marc Todeschini concernant la pénalité due au Stade de France. Nous savons tous combien l'équilibre financier est difficile à atteindre pour les grandes infrastructures sportives. Dans ces conditions, l'Etat n'est-il pas fondé à mettre la FFR devant ses responsabilités sur son projet de grand stade ?

Au vu des évolutions de ces dernières années, tout le monde est d'accord pour adhérer au phénomène écologique et le respecter. Mais je pense aussi que nous devons être pragmatiques. L'Etat est en faillite, nos collectivités sont étranglées et n'ont plus de marges de manoeuvre, et le contribuable, notamment local, est asphyxié par la hausse des ...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur les conditions de mise en œuvre des procédures de rescrit fiscal, de promotion du dispositif et de publication des avis de rescrit pour l’année 2010. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des finances et sera disponible au bureau de la ...

J’informe la Haute Assemblée que M. le président du Sénat a été saisi de la question orale avec débat suivante : « N° 7 - Le 14 juillet 2011 - M. Yvon Collin attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les difficultés que rencontrent les parents français d’enfants haïtiens ayant fait l’objet ou fai...

L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.

La parole est à M. Serge Andreoni, auteur de la question n° 1365, adressée à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

La parole est à M. Didier Guillaume, auteur de la question n° 1342, adressée à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

Bravo pour ces éléments techniques d’une très grande précision, monsieur le secrétaire d’État ! La parole est à M. Didier Guillaume.

Monsieur le secrétaire d’État, permettez-moi d’adresser par votre intermédiaire tous nos vœux de prompt rétablissement à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, qui subit aujourd’hui même une intervention chirurgicale.

La parole est à M. Claude Biwer, auteur de la question n° 1371, adressée à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

La parole est à M. Michel Boutant, auteur de la question n° 1358, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.