Interventions en commissions de Simon Sutour

À la problématique franco-allemande stricto sensu, ce rapport ajoute l'Europe de l'énergie.

Nous avons de la concurrence !

Le débat sur ce rapport d'information, très utile par les données qu'il comporte, ne clôt pas le dossier énergétique pour notre commission, puisque Mme Bourzai nous présentera bientôt ses conclusions sur le nouveau paquet énergie-climat. D'autre part, un débat aura lieu en séance publique mercredi prochain sur l'énergie et le climat en Europe....

Nous allons maintenant entendre une communication de notre collègue Georges Patient sur l'octroi de mer. C'est un sujet majeur pour nos collectivités d'Outre-mer qui dégagent plus d'un milliard de recettes à travers ce régime fiscal très ancien. Pourtant celui-ci fait l'objet de débats au regard de la libre circulation des marchandises dans le...

C'est un dossier important avec un fort enjeu pour les recettes des collectivités territoriales. Nous avons fait un travail très important au sein de la commission avec Georges Patient. Je me réjouis de la bonne nouvelle que nous apporte cette communication si le dispositif doit être reconduit moyennant quelques aménagements. Comme l'a dit le r...

Les réunions du Comité n'auront pas lieu pendant les séances publiques ou les réunions de commissions du Sénat, j'espère...

Il y a quatre semaines, dans une voiture qui nous amenait à la gare de Lyon, des collègues élus en 2014 m'ont demandé ce qu'avaient fait leurs prédécesseurs pour que nous en arrivions là. Vous le savez, je suis le vice-doyen de cette commission, après le doyen M. Hyest...

Je leur ai répondu : rien d'autre que leur travail. Ce texte sera voté, mais pas de gaieté de coeur par nombre de nos collègues. Je me félicite d'un amendement du rapporteur supprimant l'alinéa 10 de l'article 1er, qui, franchement, est une catastrophe. L'exposé des motifs énonce : « afin de témoigner de la diversité des activités des sénateurs...

N'importe lequel d'entre nous considère de son devoir d'assister à une réunion comme celle-là ; or elle se tiendra pendant une séance de questions d'actualité. Nous pourrions citer bien d'autres exemples. Nous entrons dans un système où nous calculerons le nombre de réunions auxquelles assister pour satisfaire aux obligations du texte, alors qu...

Nous devrons calculer. Je suis déçu qu'il n'y ait pas d'évolution sur un sujet grave : l'exécution sommaire que subit la commission des affaires européennes. Le Sénat renonce à son pouvoir en cette matière, alors que chacun s'étonne que plus de la moitié de la législation applicable soit d'origine européenne. À l'initiative du président Sarko...

Je préférerais qu'il le fasse directement. Si nous recevons un commissaire européen, devrons-nous lui dire de venir à la suspension, peut-être à 19 heures, à moins que ce ne soit à 20 h 30 ? Nous avons une bonne administration, c'est elle qui commande et elle commandera. Du reste, la modification des plages de réunions est déjà appliquée. Le ré...

Je me suis rendu en Jordanie à l'occasion de la dixième session plénière de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée qui s'est tenue sur les bords de la Mer morte les 8 et 9 février 2014. J'ai mis à profit ce séjour pour rencontrer des responsables locaux et évoquer avec eux les liens qui unissent la Jordanie et l'Union europée...

Certes. La dixième session du Conseil d'association Union européenne Jordanie s'est tenue à Bruxelles le 19 décembre 2012. L'accord d'association signé en 2002 a étendu les échanges commerciaux, qui ont atteint 3,8 milliards d'euros en 2012, dont 342 millions d'euros d'exportations jordaniennes à destination de l'Union. La Commission européenne...

D'autant qu'il a commencé sa carrière dans le Gard...

D'autant qu'il a commencé sa carrière dans le Gard...

Même dans ceux qui ressemblent à des villages, leurs habitants, arrivés après 1991, n'ont pas la nationalité jordanienne.

Vous parlez davantage d'Israël que de la Jordanie. Leurs rapports ne sont du reste pas si mauvais : ils ont signé des traités de paix qui autorisent leurs citoyens de circuler d'un pays à l'autre.

J'ai rencontré les responsables d'ONG qui s'occupent de la place des femmes dans la société, et tous mes interlocuteurs étaient des interlocutrices, des femmes très combatives !

L'Union pour la Méditerranée ne compte, sur la rive Sud, que deux pays qui disposent pour l'heure d'institutions pérennes : le Maroc et la Jordanie. Le Maroc est un État ancien, tandis que la Jordanie a été assemblée, après la période coloniale, à partir de divers territoires. Sa stabilité intrinsèque est donc moins assurée. Je me suis rendu, ...

L'arrivée des Palestiniens a été une richesse pour la Jordanie : ils sont très présents dans le monde économique, tandis que les Transjordaniens tiennent plutôt le pouvoir politique.