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Je tiens à adresser mes félicitations au rapporteur pour l'excellente qualité de son travail. Comme Jean-Luc Fichet, je veux parler de l'appellation « citoyen sauveteur ». Celle-ci me semble préférable à celle de « sauveteur occasionnel et bénévole », qui diminue les mérites de la personne. L'appellation initiale me semble plus honorifique.

J'estime que les symboles aussi sont importants. Ne pourrait-on décerner un titre à la personne qui a accompli un acte de sauvetage ?

Je remercie nos rapporteurs, et notamment madame Françoise Gatel, qui a auditionné les présidents des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Les maires et les sénateurs des Bouches-du-Rhône, qui voient enfin la lumière au bout du tunnel, lui sont très reconnaissants... Les amendements COM-136 rectifié bis, COM-160 rec...

Ma question s’adresse à Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et porte sur la grève dans les services d’urgence, grève qui a débuté il y a six mois. Madame la ministre, en tant que médecin, vous mesurez à quel point les personnels soignants sont engagés dans l’exercice de leur métier. Cet engagement profond s’apparente le p...

Cette disposition procède exactement du même esprit que l’amendement de mon collègue Jean-Marie Mizzon, à la seule différence qu’elle ne fixe aucune date. Évidemment, il faut faire face à l’urgence climatique, et les émissions de gaz à effet de serre et de CO2 sont effectivement préjudiciables. Le Conseil d’État a adopté une position extrêmeme...

Nous voulons qu’il fasse la même chose dans le département de Jean-Marie Mizzon ou dans les Bouches-du-Rhône à Gardanne. Nous avons souvent affaire à des familles de mineurs de père en fils, qui se sont installées là voilà de nombreuses années en connaissant les risques, et auxquelles on dit, du jour au lendemain, que c’est fini, qu’elles vont ...

Je crois évidemment ce que me dit mon collègue Daniel Gremillet, et je sais qu’il fera tous les efforts possibles. J’ai envie de croire en ce que dit Mme la ministre, parce que je sens chez elle une vraie conviction. Toutefois, cela fait tout de même plus d’un an que nous attendons, plus d’un an que l’on nous demande de venir autour de la tabl...

Madame la ministre, il me semble que l’examen de ces amendements vous offre la possibilité d’inscrire dans le marbre ce que vous avez déclaré à propos de la transition sociale et solidaire. Je pense que l’État n’a pas forcément été à la hauteur, au cours de l’année écoulée ; aujourd’hui, les salariés de ces centrales ont besoin d’une preuve ta...

En octobre 2013, sous l'impulsion de la commission des affaires européennes et de son président de l'époque, notre collègue Simon Sutour, le Sénat a adopté une résolution sur le non-respect du principe de subsidiarité par la Commission européenne sur son projet de parquet européen. Ce projet, très intégré et centralisé, a fait l'objet de la pre...

J'insiste pour ma part sur la baisse du budget d'Eurojust dont l'activité est en croissance. Nous devons rester vigilants sur ce point. La réunion est close à 11 h 25.

Merci d'avoir porté un regard très humain sur cette question. Peut-on encore parler de mort naturelle lorsque l'hydratation et l'alimentation ont été suspendues ?

Je voterai ce texte. Je m'interroge cependant, car la « loi Maptam » n'a pas consacré d'égalité entre les métropoles des territoires. Comment se fait-il que la ville de Lyon soit deux fois moins représentée que celle des autres communes aux élections sénatoriales, alors que Marseille représente 44 % des électeurs de la métropole d'Aix-Marseille...

Je remercie les rapporteurs pour leur travail. Prenons garde à ce que la protection nécessaire et particulière des personnes en situation de handicap ne génère une forme de discrimination positive. Ce ne serait rendre service à personne.

En octobre 2013, sous l'impulsion de notre commission et de son président de l'époque Simon Sutour, le Sénat a adopté une résolution sur le non-respect du principe de subsidiarité par la Commission européenne sur son projet de Parquet européen. Ce projet, très intégré et centralisé, a fait l'objet de la première mise en oeuvre du fameux « carto...