Financement de la sécurité sociale pour 2024

Je suis saisie de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 180 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus, M. Sol et Mme Malet. L'amendement n° 401 rectifié quater est présenté par Mmes Lassarade et Berthe...

L'amendement n° 680 rectifié bis n'est pas soutenu. L'amendement n° 671 n'est pas soutenu. L'amendement n° 1237, présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane et Michau, ...

Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 180 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus, M. Sol et Mme Malet. L’amendement n° 401 rectifié quater est présenté par Mmes Lassarade et Berthe...

Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 180 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus, M. Sol et Mme Malet. L’amendement n° 401 rectifié quater est présenté par Mmes Lassarade et Berthe...

L'amendement n° 509 rectifié, présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Chevalier, Mme L. Darcos et MM. Guerriau, Verzelen, Henno, Houpert, Ouizille et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cette liste comprend des profes...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 510 rectifié est présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Chevalier, Mme L. Darcos et MM. Guerriau, Verzelen, Henno, Houpert, Ouizille et Gremillet. L'amendement n° 1104 rectifié ter est présenté par Mme B...

L’amendement n° 680 rectifié bis n’est pas soutenu. L’amendement n° 671 n’est pas soutenu. L’amendement n° 1237, présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane et Michau, ...

L’amendement n° 509 rectifié, présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Chevalier, Mme L. Darcos et MM. Guerriau, Verzelen, Henno, Houpert et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cette liste comprend des professionnels s...

Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 510 rectifié est présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Chevalier, Mme L. Darcos et MM. Guerriau, Verzelen, Henno, Houpert et Gremillet. L’amendement n° 1104 rectifié ter est présenté par Mme Billon, MM....

Les amendements n° 509 et 510 sont retirés. La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 180 rectifié quater et 401 rectifié quater.

En conséquence, les amendements n° 1237 et 1104 rectifié ter n'ont plus d'objet. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 251 est présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 918 rectifié est présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani et les membres du groupe Comm...

Les amendements n° 509 et 510 sont retirés. La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 180 rectifié quater et 401 rectifié quater.

En conséquence, les amendements n° 1237 et 1104 rectifié ter n’ont plus d’objet. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 251 est présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales. L’amendement n° 918 rectifié est présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani et les membres du groupe Comm...

Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 165 rectifié bis est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L'amendement n° 545 est présenté par Mme Romagny et les membres du groupe Union Centriste. L'amendement n° 570 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, ...

Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 165 rectifié bis est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.-B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L’amendement n° 545 est présenté par Mme Romagny et les membres du groupe Union Centriste. L’amendement n° 570 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, ...

L'amendement n° 1139 rectifié ter, présenté par Mme Bourcier, MM. Chasseing, Capus, Guerriau et Brault, Mmes Paoli-Gagin et L. Darcos et MM. Malhuret et Verzelen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les conditions de mise en œuvre du dépistage et de la prévention des surdités à l'occasion des r...

L’amendement n° 1139 rectifié ter, présenté par Mme Bourcier, MM. Chasseing, Capus, Guerriau et Brault, Mmes Paoli-Gagin et L. Darcos et MM. Malhuret et Verzelen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « …° Les conditions de mise en œuvre du dépistage et de la prévention des surdités à l’occasion des ren...

Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L'amendement n° 1056 rectifié est présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° 1...