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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
1643 interventions trouvées.
Mme la présidente. Je me tourne de nouveau vers vous, mes chers collègues, pour savoir si vous maintenez les amendements identiques n° II-134 et II-176 rectifié.
L’amendement n° II-512 rectifié, présenté par Mme Guhl, MM. G. Blanc, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-557 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Cambier, Cigolotti, Kern, S. Demilly, L. Hervé et Delcros et Mmes Jacquemet et Saint-Pé, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L'amendement n° II-557 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° II-561 rectifié ter est présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Cambier, Pillefer, Kern, Cigolotti, S. Demilly, Delcro...
L’amendement n° II-511 rectifié, présenté par Mme Guhl, MM. G. Blanc, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Je mets aux voix les amendements identiques n° II-561 rectifié ter et II-630 rectifié bis.
L’amendement n° II-158 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Chevalier, A. Marc et Brault, Mme L. Darcos, M. Wattebled, Mme Lermytte, M. Menonville, Mme de La Provôté, MM. Houpert et Canévet, Mmes Gacquerre et N. Delattre et MM. H. Leroy et Chatillon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° II-71 rectifié est présenté par M. Fagnen, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. L'amendement n° II-154 rectifié bis est présenté par M. Mohamed Soilihi, Mmes H...
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L'amendement n° II-155 rectifié bis, présenté par MM. Chaize, Somon, Mandelli et Bouchet, Mmes Gosselin et Berthet, M. Michallet, Mmes Demas et Lassarade, MM. Klinger, D. Laurent, Belin, Gremillet, C. Vial et Panunzi, Mme M. Mercier et MM. Chatillon, Tabarot, Genet et Pernot, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes...
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L'amendement n° II-132, présenté par Mme Loisier, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-367 rectifié, présenté par MM. Chaize, J.B. Blanc, Somon, Mandelli et Bouchet, Mmes P. Martin et Gosselin, M. Pernot, Mmes Imbert et Berthet, M. Michallet, Mmes Demas et Lassarade, MM. Klinger, D. Laurent, Meignen, Belin, Gremillet, C. Vial et Panunzi, Mme M. Mercier et MM. Chatillon, Tabarot et Genet, est ainsi libellé : Mo...
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et du développement durable pour le rendre identique à l'amendement n° II-155 rectifié bis, ainsi que vous y invite notre collègue Thani Mohamed Soilihi ?
