Loi de finances pour 2024

L'amendement n° II-249, présenté par M. Grosperrin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-476 est retiré. L’amendement n° II-225, présenté par Mmes Monier et Brossel, MM. Kanner et Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

L’amendement n° II-249, présenté par M. Grosperrin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

L'amendement n° II-296 rectifié, présenté par Mmes M. Vogel, de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Souyris, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation na...

Il s’agit donc de l’amendement n° II-249-rectifié. Je le mets aux voix.

L'amendement n° II-167, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-296 rectifié, présenté par Mmes M. Vogel, de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Souyris, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

L’amendement n° II-167, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 9 000 000 9 000 000 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutie...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Je précise à mes collègues siégeant sur toutes les travées de cet hémicycle, y compris celles du groupe Les Républicains, que tous ces amendements visent à prélever des crédits sur la même ligne budgétaire, celle de la recherche spatiale. Adopter ces amendements – nous en avons déjà voté quelques-uns – revient donc à affaiblir une politique de...

Je sais bien que l’exercice auquel nous nous livrons impose de prendre l’argent quelque part pour le mettre ailleurs, mais cela pose tout de même problème. Madame la ministre, si d’aventure vous veniez à conserver quelques-uns des amendements votés au Sénat dans la version du projet de loi de finances pour 2024 qui sera adoptée en application ...

Nous l'avons tous compris, cet amendement quelque peu provocateur de M. le rapporteur général et de la commission des finances a pour objet, comme vient de le préciser M. Jean-François Rapin, d'envoyer un message. En effet, il s'agit d'en revenir aux propos du ministre Bruno Le Maire, que nous voulons comprendre. Certes, madame la ministre, pe...

Je précise à mes collègues siégeant sur toutes les travées de cet hémicycle, y compris celles de mon groupe, que tous ces amendements visent à prélever des crédits sur la même ligne budgétaire, celle de la recherche spatiale. Adopter ces amendements – nous en avons déjà voté quelques-uns – revient donc à affaiblir une politique de recherche do...

Je sais bien que l'exercice auquel nous nous livrons impose de prendre l'argent quelque part pour le mettre ailleurs, mais cela pose tout de même problème. Madame la ministre, si d'aventure vous veniez à conserver quelques-uns des amendements votés au Sénat dans la version du projet de loi de finances pour 2024 qui sera adoptée en application ...