Interventions de Stéphane Artano

Je le retire, monsieur le président !

On a souvent dit que les médias, à l’instar de la télévision, étaient le quatrième pouvoir et que leur diffusion d’informations pouvait ajouter de la culpabilité aux personnes condamnées dans la conscience du public. Nous proposons ici de donner davantage de visibilité et de connaissance au public, téléspectateurs et auditeurs, quant aux conda...

Cet amendement a pour objet les sanctions pécuniaires dont sont passibles les opérateurs de plateformes en ligne en cas de manquement à leurs obligations. S’il est nécessaire de prévoir des sanctions à l’encontre des opérateurs qui ne se conformeraient pas aux mises en demeure du CSA, il ne paraît en revanche pas possible d’admettre qu’ils pui...

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux dans le cadre de la préparation du rapport sur le logement dans les outre-mer, avec une table ronde dédiée à l'habitat innovant. Nous vous remercions vivement, Mesdames et Messieurs, d'avoir répondu à notre invitation et de permettre à nos trois rapporteurs, Guillaume Gontard, Micheline Jacques ...

Que peuvent faire nos concitoyens lorsqu’ils font face à une atteinte grave aux principes de liberté, d’égalité, de fraternité, de laïcité et de dignité de la personne humaine ? Parmi les nombreuses solutions possibles, il apparaît essentiel que le statut de lanceur d’alerte puisse leur être octroyé afin de mieux les protéger. Cette possibilit...

Je propose de procéder à un nouveau tour de table pour répondre aux questions des membres de la délégation.

Je souhaite prolonger la question de Martine Berthet sur la santé au travail. Un élément ne figure pas dans l'Accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail récemment signé : l'expression « risques psychosociaux ». Certains représentants syndicaux, comme ceux de la CFDT, ont fait valoir que ce sujet restait tabou, pour l'ensemble d...

Je souhaite prolonger la question de Martine Berthet sur la santé au travail. Un élément ne figure pas dans l'Accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail récemment signé : l'expression « risques psychosociaux ». Certains représentants syndicaux, comme ceux de la CFDT, ont fait valoir que ce sujet restait tabou, pour l'ensemble d...

Je retire l’amendement !

Pour compléter votre propos, je vous invite à nous transmettre par écrit les éléments que vous jugerez utiles.

Nous arrivons au terme de cette audition et je ne doute pas que vous auriez encore beaucoup à dire. Je vous remercie, au nom de la délégation, pour votre implication permanente dans vos territoires respectifs. Vous avez compris que le Sénat est avant tout un défenseur des territoires. Nous y défendons les réalités locales de chacun de nos terri...

Comme l'a déjà dit ma collègue Véronique Guillotin, nous comprenons les raisons qui poussent la commission à déposer cette motion. Nous sommes traditionnellement défavorables aux questions préalables, mais, dans le cas présent, nous nous abstiendrons.

Je relève que, pour l'examen de cette proposition de loi, le Parlement se trouve dans un cadre contraint puisque nous sommes invités à transposer dans la loi les dispositions de l'ANI. Donc, même si je me félicite du succès relatif de la démocratie sociale, je constate que le périmètre de ce texte n'est ni celui du rapport de Mme Charlotte Parm...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, fidèle à sa tradition, le groupe RDSE votera contre cette motion. Cela ne surprendra personne dans cet hémicycle et encore moins s’agissant de ce projet de loi, qui, cela a été dit, touche les fondements mêmes de la République. Nier le débat à propos de ces sujets sur lesquels ...

Monsieur le Ministre, je vous remercie sincèrement d'avoir accepté cet échange, lequel s'inscrit dans le cadre de nos auditions en vue du rapport sur le logement dans les outre-mer de nos trois collègues rapporteurs : Guillaume Gontard, Micheline Jacques et Victorin Lurel. Cette étude a l'ambition de couvrir, autant que faire se peut, l'ensemb...

Je vous remercie, Monsieur le Ministre, pour votre présentation. Les voies alternatives que vous recherchez pour faire appel à des opérateurs bénéficiant d'une assise nationale constituent notamment une piste intéressante que d'autres territoires pourraient exploiter également.

La mise en place d'une filière bois sur votre territoire repose sur un processus de certification de ce bois, pour respecter les normes de construction notamment. Le hasard a voulu que la délégation sénatoriale auditionne ce matin l'Agence Qualité Construction et Qualitel qui sont des organismes de certification. Pour certifier les matériaux is...

Une table ronde passionnante traitant des questions institutionnelles outre-mer s'est tenue récemment au Sénat. La délégation souhaite poursuivre les discussions sur ce thème. La commission des lois s'est d'ailleurs engagée à mettre en place un groupe de travail sur ce sujet d'actualité. Il peut y avoir des passerelles entre les territoires, y...

Vos préoccupations sont souvent partagées par l'ensemble de vos collègues. Monsieur le Ministre, nous sommes intéressés par les compléments que vous jugerez utile d'apporter à votre présentation et nous vous remercions des éléments que vous nous avez communiqués. Je loue la manière dont vous avez construit le processus d'élaboration de cette ...

M. Stéphane Artano. Monsieur le ministre, le préfet, représentant de l’État dans nos territoires, est souvent considéré comme son bras armé. Odilon Barrot disait : « C’est le même marteau qui frappe, mais on en a raccourci le manche. » Je vous rassure : c’était sous la IIIe République !