Interventions de Stéphane Piednoir

Sur l’article 1er en particulier, je tiens cependant à saluer le travail de notre rapporteur, Daniel Gremillet, qui a clarifié certains de ces objectifs. En inscrivant l’urgence écologique et climatique dans ce texte, chacun comprend qu’il faut aller vite pour réduire nos émissions de CO2. Alors pourquoi renoncer à la production nucléaire, la ...

Dans ce contexte, pourquoi ne pas privilégier davantage l’hydrogène, par exemple ? Chacun sait qu’on ne progresse pas parce qu’on a peur mais parce qu’on croit au progrès. Pour paraphraser le cheikh Yamani, « l’âge de pierre ne s’est pas arrêté faute de pierres » !

Je veux poursuivre mon propos en évoquant la rénovation énergétique des logements, sujet ô combien important, puisque le bâtiment représente environ 45 % de la consommation d’énergie dans notre pays. Si les objectifs affichés depuis plusieurs années semblent volontaristes, autour de 500 000 logements rénovés par an, on est loin d’une mise en œ...

Quel est votre avis sur la dérogation permettant de passer des examens en langue régionale ? S'agissant de l'enseignement supérieur, quel serait le point d'équilibre idéal entre ouverture internationale (et le besoin de former nos étudiants à l'anglais qui sera dans certains cas leur langue de travail) et défense de la langue française comme ...

Ah !

Vous n’êtes pas au Conseil de Paris !

Il faut le chanter, maintenant !

C’est petit, ça ! Ce n’est pas au niveau !

C’est bien décevant !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme chaque fois que nous en avons l’occasion – ce n’est pas rare en ce moment –, nous pouvons nous féliciter que cette commission mixte paritaire ait été conclusive, preuve, si besoin en était, de la vitalité du bicamérisme en France. Puisqu’il s’agit d’un texte qui aura un im...

De nombreux apports du Sénat ont été conservés dans le texte définitif qui vous est soumis aujourd’hui. La mesure la plus emblématique du projet de loi initial, la création des établissements publics des savoirs fondamentaux, contenue dans l’article 6 quater, a été supprimée par le Sénat et n’a pas été réintroduite en commission mixte pa...

La notion d’exemplarité des professeurs – à laquelle j’aurais, à titre personnel, préféré celle de « neutralité » – a longuement alimenté les débats et vivement inquiété la communauté éducative. Le Sénat n’a pas supprimé cette disposition, mais a souhaité inscrire explicitement à l’article 1er qu’elle allait de pair avec le respect dû par les é...

Ainsi, au sujet des règles de compensation par l’État des charges liées à l’instruction dès 3 ans, je déplore que la majorité gouvernementale soit revenue sur plusieurs dispositions introduites par le Sénat. Le Gouvernement refuse ainsi de prendre en compte la situation des communes qui participaient déjà à la prise en charge partielle des dép...

Très bien !

Je veux être en accord avec l’observation que j’ai déjà faite en commission à propos de cette disposition, qui serait un tout petit peu modifiée. Il était listé, à l’alinéa 13 de l’article 3, un certain nombre de critères introduits par l’adverbe « notamment », que je trouvais superfétatoire. Je l’ai exprimé en commission, car nous sommes tous...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, avant d’évoquer plus en détail les dispositions de ce projet de loi, permettez-moi de commencer par le commencement, c’est-à-dire par son intitulé, censé donner la teneur du texte. Comme bon nombre d’entre nous, en lisant « Projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019...

Je profite donc de ce débat pour appeler votre attention sur l’amendement que nous avons adopté jeudi dernier, sur l’initiative de notre collègue Michel Savin, qui, comme vous le savez, est particulièrement investi et réalise un formidable travail sur tous ces sujets. Un événement malheureux l’a contraint à ne pas être présent dans l’hémicycle ...

Je veux bien tout entendre, mais on ne peut pas décemment soutenir que ce budget a été « préservé », selon vos termes, alors qu’il accuse une baisse de 6 % par rapport au dernier exercice. Par ailleurs, le Sénat a adopté, dans le projet de loi pour une école de la confiance, des dispositifs ambitieux pour une pratique quotidienne des activités...

Enfin, je voudrais insister sur la déclinaison territoriale de l’agence. En premier lieu, le délégué territorial de l’agence devrait être le préfet de région : pourquoi pas. Je tiens à apporter mon soutien à la circonscription de leur rôle adoptée en commission sur l’initiative de notre rapporteur. Néanmoins, cette mesure recentralise, en quel...

Nous espérons, madame la ministre, que le Gouvernement et sa majorité feront preuve de clairvoyance et de sagesse en soutenant nos propositions !