Interventions de Sylvie Desmarescaux

et M. Guy Fischer s'étant interrogés sur la nécessité de maintenir deux organismes instructeurs pour le RSA, M. Jean-Louis Deroussen a considéré que la priorité est de rendre le meilleur service possible aux usagers : les Caf et les départements, dont la vocation sociale n'est plus à démontrer, peuvent oeuvrer ensemble pour une bonne gestion du...

a souligné qu'on parle, chaque année, de retour à l'équilibre mais sans jamais y parvenir dans les faits. Elle s'est interrogée sur l'ampleur des différences constatées entre les coûts des établissements de santé, aussi bien publics que privés. Elle a observé que des économies de fonctionnement sont désormais réalisées dans les organismes de la...

Elle a par ailleurs désigné Mme Sylvie Desmarescaux comme rapporteur du secteur médicosocial.

Avec l’augmentation du seuil, je m’inquiète pour la survie de nos commerces de proximité, notamment en zone rurale. Loin de partager la conviction exprimée par le Gouvernent que le relèvement du seuil favorisera la concurrence, je crains plutôt, comme Jean-Pierre Raffarin, qu’il n’augmente les implantations de hard discount. À l’entrée ...

Non, je le retire, monsieur le président.

s'est préoccupée du projet de fusion des caisses dans le département du Nord : les spécificités des différents territoires de ce vaste département seront-elles respectées ?

s'est associée à l'idée que l'anorexie est liée à la période de fragilité de l'adolescence. Pour limiter les effets dangereux de l'identification des adolescentes aux mannequins, il serait surtout souhaitable d'agir sur le mannequinat et les normes draconiennes qu'il impose aux corps.

a souhaité savoir s'il est possible, dans le cadre d'une gestation pour autrui, de connaître les parents, et notamment le père, avec certitude : l'implantation d'embryon du couple intentionnel empêche-t-elle qu'un ovule de la mère porteuse soit fécondé naturellement par un spermatozoïde de son mari et que l'enfant qui naît soit en réalité issu ...

s'est interrogée sur les modalités de contrôle de la consommation de drogues et sur le point de savoir s'il existe des instruments semblables aux éthylotests. Par ailleurs, quel suivi existe-t-il en matière d'obligation de soins et par qui les contrôles sont-ils effectués ?

a estimé que les deux missions d'information parlementaires et le groupe de travail présidé par M. Jean Le Garrec ont permis de faire progresser la prise en compte du problème de l'amiante. Elle a demandé si la détermination, par décret, d'une liste de métiers ouvrant droit à l'Acaata ne risque pas de figer excessivement la situation et s'est d...

Cet amendement, qui concerne également la composition du conseil de surveillance, a pour objet d’assurer la présence d’au moins un représentant de la chambre de commerce et d'industrie parmi les personnalités qualifiées. Nous les savons, les chambres consulaires sont des acteurs territoriaux majeurs en matière de développement économique. À me...

Comme M. le rapporteur vient de le souligner, cet amendement est doublement satisfait. Dans ces conditions, j’accepte de le retirer.

s'est interrogée sur les mesures concrètes prises pour lutter contre les addictions. Les violences causées par de jeunes enfants et des préadolescents de douze à treize ans ne cessent d'augmenter. Récemment, dans son département, une grande fête de la bière était organisée avec un prix attribué au plus grand buveur : ce genre d'événement montre...

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons ce matin a un objectif simple : faciliter la vie des associations, notamment des plus petites d'entre elles. Elle répond à une réelle attente du monde associatif. Son intérêt est donc évident et je souhaite rendre hommage à nos deux...

Le texte vise, en outre, un objectif qui est essentiel dans le contexte économique actuel et auquel chacun d'entre nous ne peut que souscrire, celui de favoriser les embauches et l'emploi. Il s'agit donc, de façon pragmatique, d'étendre un dispositif qui fonctionne et remplit ses objectifs. En adoptant cette proposition de loi, mes chers collè...

Merci !

C'est une proposition de loi !

Oui, les associations les plus importantes !

Ce n'est pas vrai !

Pour les associations !