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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 1165 rectifié ter.
L'amendement n° 824 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le présent ...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 1259 rectifié.
L'amendement n° 825 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le présent ...
L’amendement n° 824 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le présent ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 77 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern, Canévet, J.M. Arnaud et Longeot, Mmes Billon, Gatel, Romagny et de La Provôté, MM. Duffourg, Houpert, Panunzi, Bleunven et Guerriau, Mmes Lermytte et Saint-Pé et MM. Folliot et Gremillet. L...
L’amendement n° 825 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le présent ...
L'amendement n° 844 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 1281.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 77 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern, Canévet, J.M. Arnaud et Longeot, Mmes Billon, Gatel, Romagny et de La Provôté, MM. Duffourg, Houpert, Panunzi, Bleunven et Guerriau, Mmes Lermytte et Saint-Pé et MM. Folliot et Gremillet. L...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 844 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 1281.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Claire Carrère-Gée, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Claire Carrère-Gée, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 822 rectifié.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 278.
