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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 385 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, qui est ainsi libellé : Après l’article 28 Insérer un article additionnel ainsi r...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 384 rectifié bis.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 385 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 385 rectifié bis.
L'amendement n° 1079 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et N. Goulet, MM. Laugier et Kern, Mme O. Richard, MM. Mizzon et Henno, Mmes Gatel, Saint-Pé, Sollogoub, Perrot et Gacquerre, MM. P. Martin et J.M. Arnaud, Mmes Jacquemet et de La Provôté, MM. Duffourg et Bleunven et Mme Romagny, est ainsi libellé : Après l'article 28 Insérer un arti...
L'amendement n° 1079 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et N. Goulet, MM. Laugier et Kern, Mme O. Richard, MM. Mizzon et Henno, Mmes Gatel, Saint-Pé, Sollogoub, Perrot et Gacquerre, MM. P. Martin et J.M. Arnaud, Mmes Jacquemet et de La Provôté, MM. Duffourg et Bleunven et Mme Romagny, est ainsi libellé : Après l'article 28 Insérer un arti...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 384 rectifié bis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 385 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
