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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Madame Sollogoub, l'amendement n° 1079 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1079 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et N. Goulet, MM. Laugier et Kern, Mme O. Richard, MM. Mizzon et Henno, Mmes Gatel, Saint-Pé, Sollogoub, Perrot et Gacquerre, MM. P. Martin et J.M. Arnaud, Mmes Jacquemet et de La Provôté, MM. Duffourg et Bleunven et Mme Romagny, est ainsi libellé : Après l’article 28 Insérer un arti...
Madame Sollogoub, l'amendement n° 1079 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 1079 rectifié est retiré.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 1079 rectifié est retiré.
L'amendement n° 769 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 11 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ce rapport...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 769 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 11 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ce rapport...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Sollogoub, l’amendement n° 1079 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marion Canalès, pour explication de vote.
L’amendement n° 1079 rectifié est retiré.
La parole est à Mme Marion Canalès, pour explication de vote.
Merci de conclure.
Merci de conclure.
Je mets aux voix l'amendement n° 769 rectifié.
