Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 227 et 809 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, l’amendement n° 905 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 9, modifié.
L'amendement n° 810 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 229 est présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 1026 rectifié est présenté par M. G. Blanc et Mme Guhl. L'amend...
L’amendement n° 943, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour présenter l'amendement n° 1026 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Monique Lubin, pour présenter l'amendement n° 1213 rectifié.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 382 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° 1099 rectifié est présenté par Mme Aesc...
Je mets aux voix l’amendement n° 943.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 1099 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 228, présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer le taux : par le taux : II. – Alinéa 5 Remplacer le taux : par le taux : III. – Alinéa 6 Remplacer le taux : par le taux ...
L’amendement n° 1350, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Remplacer le taux : par le taux : II. – Alinéa 6 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. le ministre délégué pour présenter cet amendement et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 228.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques n° 382 rectifié et 1099 rectifié ?
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 1350 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces cinq amendements ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Belin, pour explication de vote.
