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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 158 rectifié quinquies.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 2 ter.
L’amendement n° 221, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l’article 2 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 36 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 est ainsi modifié : 1° Le I est ainsi modifié : a) Les mots : « ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La séance est reprise.
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 2 rectifié quinquies tendant à ...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 2 ter.
L'amendement n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Fichet, Mmes Artigalas, Blatrix Contat et Bonnefoy, M. Bourgi, Mme Canalès, M. Cozic, Mme Daniel, MM. Darras, Gillé, Jacquin et P. Joly, Mme G. Jourda, MM. Marie, Mérillou et Michau, Mmes Monier et Narassiguin, MM. Ouizille, Redon-Sarrazy, Stanzione, Temal, Tissot, Uzenat, Ziane, M. W...
L’amendement n° 132, présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Céline Brulin.
Quel est l'avis de la commission ?
